Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BUFFALO HAMBURGER BISON"
SARL "SOCIETE D'EXPLOITATION DU SANS-SOUCI"

Numéro de dépôt :
1702803
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
03/05/2001
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Présentation de la marque "BUFFALO HAMBURGER BISON"

Déposée le 3 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE D'EXPLOITATION DU SANS-SOUCI" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « "BUFFALO HAMBURGER BISON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE D'EXPLOITATION DU SANS-SOUCI" domicilié(e) Route de CHAMROUSSE par PREMOL (38410) URIAGE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURNET - France.

La marque "BUFFALO HAMBURGER BISON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BUFFALO HAMBURGER BISON" est expirée depuis le 3 mai 2001.

"SOCIETE D'EXPLOITATION DU SANS-SOUCI" a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BISON


SARL "SOCIETE D'EXPLOITATION DU SANS-SOUCI" - Route de CHAMROUSSE par PREMOL (38410) URIAGE LES BAINS - France


BURNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

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